Archives départementales (12) : Aveyron

Publication information https://archives.aveyron.fr/archive/recherche/etatcivil/n:22

Narrative

Le Conseil départemental de l’Aveyron vous autorise à réutiliser librement les informations publiques contenues sur ce site internet, à condition que vous vous engagiez expressément à :
<ul>
<li>Ne pas faire un usage commercial des images.</li>
<li>Ne pas les diffuser publiquement ou les communiquer à des tiers (par exemple sur un site Internet, un intranet associatif, dans une publication papier, une exposition, par l’envoi de copies quel que soit leur support, etc.). Une tolérance est admise et l’autorisation de réutilisation est tacite dans la limite de 25 images réutilisées par opération (une exposition, un cours, une publication, un site Internet, etc.) pour :
un site Internet gratuit d’une personne physique
un cours, une conférence, un séminaire
les publications et expositions gratuites des services publics
l’envoi à un tiers, à titre gracieux, d’une reproduction, quel qu’en soit le support</li>
<li>Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que vous souhaitez faire de l’information :
les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (répertoires numériques, catalogues, publications des archives, etc.)
le Conseil départemental de l’Aveyron, archives départementales comme lieu de conservation du document
et la cote des documents</li>
<li>Ne modifier les informations qu’avec le consentement écrit des archives départementales de l’Aveyron.</li>
</ul>

À ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et images mises en ligne sans avoir à contacter directement les archives départementales de l’Aveyron.

References

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